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Anomalie de notre système judiciaire

La France est reconnue pour avoir un plutôt bon système judiciaire, même s’il est loin d’être parfait … selon l’adage : « Quand je me vois je me désole, mais quand je me compare je me console ».

Un point cependant ma chagrine que je n’arrive pas à comprendre, mais peut être me manque-t-il des informations qui pourraient expliquer ce que je ne m’explique pas. Dans la pyramide des instances judiciaires nous avons la première instance, l’appel, et le pourvoi en cassation (en oubliant pour le moment les juridiction Européennes ou internationales). Ce principe est sensé offrir aux parties jugées le maximum d’équité.

Sur un litige entre deux parties un premier jugement est prononcé par un juge. Si ce jugement ne satisfait pas l’une des parties, elle peut faire appel du jugement et un deuxième jugement est prononcé en appel qui annule le premier. Très souvent le jugement en appel est différent du jugement en première instance ce qui reconnait, implicitement que le premier jugement était erroné ou imparfait.

Si l’une des parties n’est pas satisfaite de ce nouveau jugement elle peut se « pourvoir en cassation ». La cour de cassation prononce un nouveau jugement qui peut être différent du jugement en appel. Ceci reconnaît implicitement que le jugement en appel pouvait être erroné ou imparfait. En négligant les instances Européennes le jugement de cassation constitue le jugement définitif.

Le principe de remettre plusieurs fois l’ouvrage sur le métier est évidemment un bon principe pour assurer un jugement juste et équitable. Cependant certains points me « titillent » dont je n’arrive pas à saisir la logique.

  1. Si le jugement en appel ne contredisait que très rarement le jugement de première instance, la procédure rectificatrice serait parfaitement justifiée. A ma connaissance (qui est sans doute très limitée en matière de chronique judiciaire) il est assez fréquent que le prononcé en appel soit différent de celui en première instance. Cela laisse planer le doute sur ces premiers jugements
  2. Lorsque la cour de cassation contredit le jugement de la cour d’appel, ce qui n’est pas rare, alors « quid » de la qualité du jugement en appel
  3. La cour de cassation est la juridiction supérieure qui va prononcer le jugement définitif … pourquoi les deux juridictions précédente auraient tout faux et la cour de cassation raison envers et contre tout. S’agit-il de « supers juges » qui corrigent les errements de petits juges peu compétant. Comment apprécier avec trois jugement différent lequel est le bon ! Pour le moment c’est celui qui parle en dernier qui a raison, est-ce raisonnable ?
  4. Si on admet que le jugement de premier instance peut être remis en cause par le jugement en appel, lui-même remis en cause par le jugement en cassation, pourquoi ne pas s’adresser directement à la cour de cassation puisque « in fine » c’est son jugement qui fait fois

Présenté ainsi le système frise l’incohérence, voire est aberrant. Pourtant je fais confiance à nos législateur pour ne pas avoir fait n’importe quoi. Il y a surement une raison à tout cela et j’aimerais la connaître. Si quelqu’un peut éclairer ma lanterne ce serai avec plaisir que je recevrais l’information qui me manque.

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