Que juge-t-on ?
Il y a un certain flou dans les objectifs de la justice. Juge-t-on l’acte délictuel, son auteur, ou les conséquence de cet acte ?
Pour exemplifier la confusion entre l’homme et son acte, prenons les cas de l’abbé Pierre. Si on juge l’homme on fera la balance entre l’œuvre de a vie (l’éveil des consciences sur les démunis, la fondation d’Emmaüs ) et les actes d’agression er de harcèlement sexuel. Le bilan pourra paraître équilibré. Si par contre on juge le délit, il est caractérisé et mériterai sanction pénale. L’opinion publique (le tribunal populaire) a tendance à balancer entre les deux.
Pour parler de la confusion entre l’acte et ses conséquences prenons l’exemple d’un automobiliste qui grille un stop. Il sera passible d’un retrait temporaire de permis et de quelques points envolés. Si maintenant par hasard arrive un véhicule et que la collisions entraine des morts ils sera passible de plusieurs années de prisons. Deux peine pour un même délit selon ses conséquences. On comprendrai mal que pour griller un stop on prenne quelques années de prison, ou que pour un homicide on se contente d’un simple retrait de permis.
Quant aux circonstances atténuantes ou aggravantes elles replacent le délit dans un contexte humain, moral, sociétal ou économiques et redonnent aux magistrats une capacité d’interprétation des faits qui donne un coté plus humain à notre justice … mais bien sur qui dit interprétation, humain, dit en même temps subjectif et non universel.
On voit que si on sait au nom de quoi on juge (au nom du peuple Français et en regard des lois Françaises) on ne sait pas, à priori, ce que l’on juge : l’humain, le délit, ses conséquences, le contexte … ou du moins c’est loin d’être clair
La loi et la morale
Voilà qui vient complexifier les choses. Le jugement moral et souvent en désaccord avec la loi. Le plus courant est le cas de « l’optimisation fiscale » De nombreuses sociétés utilisent la loi pour contourner la morale, et la justice applique la loi et devient totalement injuste auprès de la morale traditionnelle. Pourtant dans certains cas elle transige. Rappelons le cas de cette femme qui battue, humiliée par son mari durant de nombreuses années, ne pouvant réagir ni physiquement ni mentalement , en vient à l’abattre d’un coup de fusil. Sur le plan de la morale on pourrait dire « bien fait pour lui » ou « elle ne pouvait rien faire d’autre » ou encore « elle a fait ce que la justice n’a pas su faire ». Pourtant la justice l’a inculpée et condamnée. Mais pour faire bonne mesure elle a été condamnée à une peine légère, presque symbolique.
Dans l’optimisation fiscale la justice ne peut même pas être saisie car il n’y a pas de délit, pourtant la morale est bafouée.
Juges et avocats
Notre justice est basée sur un débat entre accusation et défense pour éclairer un juge qui doit prononcer la sentence. Les trois concourent à l’établissement de la vérité. Accusation et juges sont relativement indépendant alors que les avocats sont payés par leurs clients avec qui ils ont une relation mercantile. Juges et accusation cherchent la vérité alors que les avocats travaillent dans l’intérêt de leurs clients et cherchent à lui obtenir le jugement le plus favorable sans souci de la vérité. Les magistrat doivent œuvrer pour protéger la société, les avocats travaillent à protéger leurs clients
Le secret professionnel et le secret de la confession
Les avocats sont tenus au secret et peuvent cacher une vérité qu’ils connaissent, ceci est prévu pour entretenir un climat de confiance entre eux et leurs clients. Les autres magistrats sont tenus au secret de l’instruction et doivent étaler les faits devant la cour. Ceci confirme bien que les avocats ne sont pas des auxiliaires au service de la justice mais au service de leurs clients. Dans l’exercice de sa profession l’avocat est censé n’avoir pas de morale.
Quand au secret de la confession accordés au prêtres catholiques il est tout simplement scandaleux. Si un ami me confesse son crime je suis sensé en aviser la justice sous peine d’être accusé de complicité, pourquoi les prêtres catholiques sont-ils exemptés de ce devoir. Il est certain que a « Betharram » les tortionnaires ont du confesser leurs fautes pour se dédouaner auprès de dieu. Le levée du secret aurait pu sauver bien des victimes innocentes
Première instance et appel
Condamné en première instance un justiciable peu faire appel de la décision et être rejugé. C’est une procédure légitime pour éviter les erreurs judiciaire. En appel le juge peut modifier la décision prise en première instance. Très souvent le jugement est modifié. Ceci montre :
- Que la justice est faillible puisqu’un jugement peut être modifié et même contredit
- Que c’est le dernier qui a parlé qui a raison. Il est certain que le juge en appel a en main les conclusions du premier jugement pour éclairer sa décision. Mais rien ne prouve réellement que c’est la décision en appel qui est la bonne et que le premier juge n’avait pas rendu une meilleur justice.
Comparaison des peines entre délits différents
Un point intéressant est le prononcé des peines : comment et sur quel critères objectif sont-elles déterminées. Ce sont des critères coutumiers, basés sur l’histoire. Comment évaluer à combien d’années de prisons correspondent à un assassinat ? On ne peut se baser sur rien car les deux choses n’ont rien en commun et l’un ne répare pas l’autre. On peut seulement se référer aux jugements précédents, donc à l’histoire pour assurer un protection correcte de la société.
Plus complexe encore est la comparaison de peines entre deux délit différent. Comment comparer les peines à appliquer pour une extorsion de fond et un assassinat. Le délit est différent et les dommages aussi. On ne peut que se référer à l’histoire sans savoir pourquoi on le fait.
Conclusion
Notre justice est très imparfaite mais à ce jour on n’a pas trouvé mieux (peut être faute de la chercher). Nous continuons à perpétuer un système qui à plus ou moins fait ses preuves sans donner entière satisfaction. Nous nous contentons d’utiliser un arbitraire qui gagne … encore fardait-il réellement avoir conscience de son côté arbitraire. Notre justice est ce qu’elle est, elle est juste par principe, et nul ne peut savoir si elle est vraiment juste