La citoyenneté doit-elle s’acquérir par le droit du sol ou le droit du sang ? C’est une question qui divise et qui pourtant ne mériterait pas d’être posée.
- La majorité des pays pratiquent le droit du sang, hérité des traditions tribales et antiques
- Certains pays reconnaissent le droit du sol, sans réserve. Ce sont : USA, Canda, Mexique, l’Argentine, le Brésil, le Chili et le Pérou.
- D’autres pays reconnaissant le double droit du sol : un enfant né en France a la nationalité Française si au moins un des parents est né sur leur sol Français ou à sa majorité comme : France, au Luxembourg, aux Pays-Bas, au Portugal et en Espagne.
- D’autres pays pratiquent un droit du sol conditionné à un temps de résidence dans le pays comme : la Belgique, l’Allemagne, l’Irlande, le Portugal et le Royaume-Uni.
La citoyenneté constitue un ensemble de devoirs et de droits attribués à un individu qu’une communauté accueil en son sein. Le terme citoyenneté étant relatif à une communauté nationale telle que définie par les règles de la communauté internationale. La citoyenneté, valeur morale (devoirs et droits) s’accompagne de la notion administrative de nationalité.
Elle ne résulte pas d’un apriori mais d’une décision liée à un consensus au sein d’un groupe constitué
- Parce que le citoyenneté est tout sauf un droit mais plutôt un ensemble de devoir et pour des raisons géopolitiques une nécessité.
- La citoyenneté ne se transmet pas, elle peut-être donnée ou choisie mais certainement pas transmise. Qu’elle pourrai-être la nationalité d’une personne née en Pologne, d’un père Espagnol, d’une mère Brésilienne, accouchée par un médecin Français avec l’aide d’une sage-femme suédoise ? Via le sol, le père, la mère, l’institution, les soignants qui donne la vie ?
- Le droit du sang à peu de sens à priori car, à ma connaissance, la citoyenneté n’est pas un caractère génétique héréditaire et ne peut être transmise par filiation
L’attribution d’une citoyenneté serai donc un simple arbitraire résultant d’un consensus au sein d’un groupe et ne mériterai pas qu’on en fasse un débat métaphysique. C’est un peu plus compliqué car l’attribution d’une citoyenneté, donc d’une nationalité, peut avoir des répercutions internationale
Si l’on envisage les pratiques actuelles
- Le droit du sol. Il conduit un individu à n’avoir qu’une citoyenneté. Né en France il devient alors Français. Mais si ses parent sont originaire de pays qui pratiquent le droit du sang, ces pays lui octroierons d’autres nationalités. Il pourra en avoir jusqu’à trois, donc trois types de devoirs et de droits parfois contradictoires … c’est beaucoup pour un seul homme
- Le droit du sang conduit théoriquement un individu à pouvoir acquérir deux nationalités. Mais s’il né dans un pays qui pratique le droit du sol, il pourra en acquérir trois.
Ces doubles nationalités, fréquentes, et les triples nationalités, plus rares, sont gérés par des accords bi latéraux sensibles à la situation internationale et aux bonnes ou mauvaises relations entre les pays. Tout ceci traduit que droit du sol ou droit du sang sont d’aussi mauvaises pratiques l’une que l’autre.
On voit que ceux qui veulent porter le débat sur un plan métaphysique ou moral sont dans l’erreur et induisent des polémiques sans fins et sans solutions. Vouloir trouver une relation entre un fait humain (la naissance) avec une réalité sociale (la citoyenneté) n’a aucun sens. On simplifiera beaucoup le problème en oubliant tous critères éthiques dans la discussion. En la matière tout est possible, dans l’arbitraire rien n’est sensé ou absurde.
- Le premier débat doit porter sur : « la citoyenneté doit elle être accordée ou est-ce un droit afférant à un individu ? » La réponse est évidemment qu’un individu n’a aucun droit, en terme moral, à une nationalité, mais que notre organisation sociétale fait qu’il en à la nécessité. Les états sont donc en devoir de lui en fournir une.
- Devant cette obligation se pose la question du droit de l’individu à choisir ou non sa nationalité. De nos jours elle lui est, dans la majorité des cas, imposée par les droits du sol et ou du sang. Il est paradoxal de constater qu’il existe des droits qui vous sont imposés. Devrai-t-on pouvoir choisir sa nationalité ou devons-nous subir le poids d’une décision à laquelle nous n’avons pas participé ? C’est là e débat sur une valeur cardinale dans le sociétés, celui de la liberté individuelle.
- Compte tenu des imbrications internationales du concept de nationalité, c’est un problème qui mériterai d’être débattu au niveau de la planète … ce qui, bien sûr prend l’allure d’une galéjade !
Justifier d’une méthode d’attribution de la citoyenneté relève de la quadrature du cercle. Cela consiste à rechercher une relation univoque, universelle, absolue, entre un être humain et une organisation sociale. Il n’y en a pas et chercher à justifier une situation sur la base d’un critère non existant est voué à l’échec.
Alors restons modeste et tolérant.
Le droit du sang et revendiqué, non pas par des défenseurs de ce droit mais par des opposants au droit du sol. Il s’agit généralement de groupes conservateurs, anti immigration pour lesquels les étranger doivent rester des étrangers … donc expulsables si nécessaire.
Le droit du sol est défendu par les héritiers de la tradition chrétienne d’accueil, du sacrifice au nom des autres … brefs de grandes valeurs utopiques … que nous ne pratiquons pas toujours.
On est donc plus dans l’idéologie ou la stratégie politique que dans le respect de la situation des nouveaux venus.
Et après tout ça peut-on proposer quelque chose ?
Pourquoi pas, et comme je suis un horrible moralisateur et un psycho maniaque du compromis je vais ébaucher une proposition.
Pour un enfant né en France de parents étrangers
- A sa naissance il reçoit la nationalité de ses parents accordée par les pays dont ils sont originaires.
- A sa majorité l’enfant, né en France, peut opter pour la nationalité Française sous réserve de conditions restrictives à préciser . Par exemple un engagement d’être assujetti sans reserves, sur le territoire Français aux lois et coutumes de ce pays, ou des conditions de résidence en France …etc. etc.
Peut-être que ceci pourrait calmer les débats … j’en doutes !