Il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9velopp\u00e9 tout r\u00e9cemment et ne cesse de s\u2019imposer dans nos diverses discussions. Reprenons en rapidement la gen\u00e8se
<\/p>\n\n\n\n
1992 D\u00e9claration de RIO<\/strong><\/p>\n\n\n\n En cas de risque de dommages graves ou irr\u00e9versibles, l’absence de certitude scientifique absolue ne doit pas servir de pr\u00e9texte pour remettre \u00e0 plus tard l’adoption de mesures effectives visant \u00e0 pr\u00e9venir la d\u00e9gradation de l’environnement. \u00bb<\/p>\n\n\n\n 1995 En France,<\/strong><\/p>\n\n\n\n la loi Barnier , codifi\u00e9e dans le code de l’environnement, pr\u00e9cise dans une seconde formulation, que \u00ab l’absence de certitudes, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment, ne doit pas retarder l’adoption de mesures effectives et proportionn\u00e9es visant \u00e0 pr\u00e9venir un risque de dommages graves et irr\u00e9versibles \u00e0 l’environnement \u00e0 un co\u00fbt \u00e9conomiquement acceptable. \u00bb Ainsi, la France a ajout\u00e9 \u00e0 la d\u00e9finition de Rio les notions de r\u00e9action \u00ab proportionn\u00e9e \u00bb et de \u00ab co\u00fbt \u00e9conomiquement acceptable \u00bb.<\/p>\n\n\n\n R\u00e9vision constitutionnelle du 1er mars 2005 Charte de l\u2019environnement<\/strong><\/p>\n\n\n\n Lorsque la r\u00e9alisation d\u2019un dommage, bien qu\u2019incertaine en l\u2019\u00e9tat des connaissances scientifiques, pourrait affecter de mani\u00e8re grave et irr\u00e9versible l\u2019environnement, les autorit\u00e9s publiques veillent, par application du principe de pr\u00e9caution et dans leurs domaines d\u2019attributions, \u00e0 la mise en \u0153uvre de proc\u00e9dures d\u2019\u00e9valuation des risques et \u00e0 l\u2019adoption de mesures provisoires et proportionn\u00e9es afin de parer \u00e0 la r\u00e9alisation du dommage.<\/p>\n\n\n\n Par ailleurs, par son arr\u00eat Commune d\u2019Annecy<\/em> du 3 octobre 2008, le Conseil d\u2019\u00c9tat a pr\u00e9cis\u00e9 que tous les droits inscrits dans la Charte de l\u2019environnement avaient une valeur juridique contraignante.<\/p>\n\n\n\n Il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019un principe, c\u2019est \u00e0 dire de l\u2019esprit dans lequel on devrait agir et non une directive op\u00e9rationnelle. En effet un certain nombre de notions restent manquantes ou floues et sujettes \u00e0 interpr\u00e9tation.<\/p>\n\n\n\n Par exemple :<\/p>\n\n\n\n Compte tenu de ces remarques on comprend la prudence du conseil constitutionnel \u00e0 statuer sur ce genre d\u2019affaires et la fa\u00e7on dont il se d\u00e9fausse sur les juges administratif pour \u00e9tablir les jurisprudences n\u00e9cessaires<\/p>\n\n\n\n Examinons quelques cas embl\u00e9matiques :<\/p>\n\n\n\n L\u2019introduction de ce principe dans la constitution, via la \u00ab chartre de l\u2019environnement \u00bb en a consid\u00e9rablement limit\u00e9 la port\u00e9e (alors que sa constitutionnalisation viser \u00e0 l\u2019\u00e9largir). Heureusement toutes les r\u00e8glementations sur la pr\u00e9vention des risques prennent le relais et viennent palier \u00e0 cette insuffisance.<\/p>\n\n\n\n En r\u00e9sum\u00e9, ce principe, par ailleurs extr\u00eamement louable, souffre de sa sp\u00e9cificit\u00e9 en termes d\u2019environnement en n\u00e9gligeant les dommages fait aux personnes et aux bien. De plus, \u00e9rig\u00e9 en principe sans contours clairement d\u00e9finis, il peut \u00eatre invoqu\u00e9 pour servir des int\u00e9r\u00eats tr\u00e8s divergent. Les \u00e9cologistes radicaux tentent de s\u2019en servir pour bloquer tous projets susceptibles de g\u00eaner leur sacro-sainte doctrine de d\u00e9croissance. Les ultra-lib\u00e9raux l\u2019invoquent pour montrer combien il est n\u00e9faste pour le progr\u00e8s et le \u00ab bien-\u00eatre \u00bb de l\u2019humanit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Dans le pays de Montesquieu on ne sait pas g\u00e9rer \u00ab l\u2019esprit des lois \u00bb . Les principes, qui sont un \u00e9clairage sur les lois, sont imm\u00e9diatement convertis en dogmes. En France tout doit \u00eatre noir ou blanc, on ne sait pas vivre dans les cinquante nuances de gris ! Peut-\u00eatre, un jour, saura t on vivre avec un certain niveau d\u2019incertitude, peut-\u00eatre un jour apprendra-t-on la tol\u00e9rance.<\/p>\n\n\n\n Les certitudes, qui sont l\u2019apanage des sots, sont \u00e0 n\u2019en pas douter le plus grand fl\u00e9au de l\u2019humanit\u00e9<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9velopp\u00e9 tout r\u00e9cemment et ne cesse de s\u2019imposer dans nos diverses discussions. 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